Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
La Taverne du Fût de Chêne
Dernière mise à jour : Mars 2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
Nedellec Sandra
Micro-entreprise
Nom commercial : La Taverne du Fût de Chêne
Siège social :
7 allée des Primevères
35230 Bourgbarré – France
SIRET : 47962043700042
Statut : Micro-entreprise – Entreprise individuelle
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Adresse email :
latavernedufutdechene@gmail.com
Directrice de la publication :
Sandra Nedellec
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : www.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, illustrations, logos, univers narratif, concepts, design, photographies, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de La Taverne du Fût de Chêne, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. RESPONSABILITÉ
La Taverne du Fût de Chêne s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées via le site sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment :
- Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
- La loi Informatique et Libertés
Les données sont utilisées exclusivement pour :
- Le traitement des commandes
- La gestion de la relation client
- L’envoi d’informations commerciales (si consentement)
Le client dispose d’un droit :
- D’accès
- De rectification
- De suppression
- D’opposition
- De limitation du traitement
Toute demande peut être adressée à :
latavernedufutdechene@gmail.com
6. COOKIES
Le site utilise des cookies nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne (panier, paiement, statistiques).
L’utilisateur peut configurer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de sa première visite.
7. DROIT APPLICABLE
Le site et son contenu sont régis par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Fin des Mentions Légales.
La Taverne du Fût de Chêne
Dernière mise à jour : Mars 2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
Nedellec Sandra
Micro-entreprise
Nom commercial : La Taverne du Fût de Chêne
Siège social :
7 allée des Primevères
35230 Bourgbarré – France
SIRET : 47962043700042
Statut : Micro-entreprise – Entreprise individuelle
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Adresse email :
latavernedufutdechene@gmail.com
Directrice de la publication :
Sandra Nedellec
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : www.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, illustrations, logos, univers narratif, concepts, design, photographies, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de La Taverne du Fût de Chêne, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. RESPONSABILITÉ
La Taverne du Fût de Chêne s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
5. DONNÉES PERSONNELLES
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- Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
- La loi Informatique et Libertés
Les données sont utilisées exclusivement pour :
- Le traitement des commandes
- La gestion de la relation client
- L’envoi d’informations commerciales (si consentement)
Le client dispose d’un droit :
- D’accès
- De rectification
- De suppression
- D’opposition
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Toute demande peut être adressée à :
latavernedufutdechene@gmail.com
6. COOKIES
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L’utilisateur peut configurer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de sa première visite.
7. DROIT APPLICABLE
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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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